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 Coups de projecteurs : les rendez-vous de l’administration électronique à Hourtin :

Sommaire du dossier :

  Mercredi 27 août : l’administration au coeur de l’Agora
  Mardi 26 août à 16h : Alizé, l’intranet des 180 000
  Jeudi 28 août : le programme Copernic du MINEFI, téléservices et innovation
  Jeudi 28 août : le portail MINEFI collectivités locales
  Mardi 26 août : la mission pour l’économie numérique (MEN) du MinEFI
  Lundi 25 août : les téléservices net-entreprises.fr du GIP-MDS

 Mercredi 27 août : l’administration au coeur de l’Agora : 


L’ADAE organise à Hourtin un atelier de travail brainstorming, dont l’objectif est d’établir une vision stratégique de développement de l’administration électronique. Plusieurs scénarios seront proposés et testés par les participants. Cet atelier aura lieu dans l’Agora de la 24ème Université d’été de la communication, le mercredi 27 août, de 09h30 à 12h30. Une rencontre consacrée à l’administration électronique, est organisée dans l’Agora, le mercredi 27 août. La participation à cette rencontre sera libre et ouverte à tous. Tout au long de la journée seront recueillis les témoignages et les idées des acteurs de l’administration électronique.

L’après-midi, les grandes options de développement de l’administration électronique y seront présentées par l’ADAE. L’état d’avancement des différents projets de service menés par l’ADAE sera montré sous forme de maquettes.




 Mardi 26 août à 16h : Alizé, l’intranet des 180 000 : 


L’intranet du MINEFI : Alizé

Alizé, l’intranet du Ministère de l’économie et des finances, est accessible par les 180 000 agents du MINEFI. La version actuellement en ligne date de juin 2002 et s’appuie sur un outil permettant la mise en ligne décentralisée de l’information.

La présentation d’Alizé à Hourtin couvre les domaines suivants :

I) Historique d’Alizé (Les évolutions de 1997 à la version actuelle)

II) L’éditorial :

-   Organisation de l’information
-   les huit grands domaines
-   les trois espaces d’actualités (partie centrale d’actualités, actualités des directions, l’agenda des manifestations)

-   Rôle des différents services

-   Les différents modes d’accès à l’information (abonnements, nouveautés, moteur de recherche)

III) L’intégration d’Alizé dans le réseau du Minefi et la plate-forme technique

IV) L’outil de mise à jour :

-  Les contraintes

- Fonctionnalités - les différents types d’articles - gestion des articles (Création modification suppression dates) - Administration - Définition des rôles et des domaines
-  Workflow - Statistiques

V) Les perspectives




 Jeudi 28 août : le programme Copernic du MINEFI, téléservices et innovation : 


Le programme Copernic s’appuie zsur un ensemble de nouvelles applications au service des citoyens et des entreprises.

ADELIE : 1er élément du compte fiscal professionnel

Adélie a pour objectif de permettre la consultation en ligne des données déclaratives, des avis et des données de paiement des entreprises :
-  Par les services de la DGI chargés de missions relatives à la fiscalité professionnelle et du Trésor public ;
-  Par les entreprises qui se seront abonnées à ce service et qui y accèderont avec leur certificat.

Adélie permet d’accéder, en version 1 (données MEDOC) :
-  Pour les entreprises « DGE » : aux données déclaratives, de résultats et de TVA, et de paiement relatives à la TVA, la TP, l’IS, la TF et la TS ;
-  Pour les autres entreprises : aux déclarations et paiements de TVA et aux déclarations de résultats.

Dates de livraison de la version 1 :
-  01/10/2003. Ouverture expérimentale aux agents de la DGE ;
-  01/03/2004. Généralisation aux agents DGI/DGCP ;
-  01/06/2004 : Généralisation d’Adélie auprès des usagers.

TéléTV@

Un seul acte pour deux services

TéléTV@ est un ensemble de services permettant de déclarer et de payer la TVA grâce à un échange informatique unique avec la DGI. La déclaration et l’ordre de paiement sont envoyés dans le même message. En retour, TéléTV@ informe de la bonne réception de la déclaration et de la prise en compte du paiement. Deux modalités Pour les entreprises, TéléTV@ propose un dispositif simple accessible sur l’Internet : l’échange de formulaires informatisé (EFI). Aux professionnels tels que les cabinets d’expertise comptable ou les partenaires EDI, qui établissent et transmettent un grand nombre de déclarations pour leurs clients, TéléTV@ propose une procédure d’échange de données informatisé (EDI) analogue à celle qu’ils pratiquent déjà avec TDFC.

-  Le service TéléTV@

Cette téléprocédure est proposée depuis le 1er mai 2001 aux trois millions de déclarants émettant seize millions de déclarations. Elle permet aux entreprises assujetties à la TVA de remplir leurs obligations déclaratives et de donner l’ordre de paiement en utilisant les techniques modernes d’échanges et les procédures de sécurité adaptées. Elle est obligatoire pour les redevables dont le chiffre d’affaires ou les recettes réalisées au titre de l’exercice précédent est supérieur à 15 millions d’euros et pour ceux qui relèvent de la Direction des Grandes Entreprises (DGE).

TéléIR

La déclaration en ligne constitue pour l’usager un système simple, rassurant, souple et sécurisé.

Un système simple et rassurant Il est possible :
-  de personnaliser sa déclaration en fonction de sa situation individuelle par la sélection des rubriques appropriées,
-  de disposer de différents services associés : aide en ligne pour chaque rubrique, contrôle de cohérence entre les rubriques, accès à des notices adaptées au contexte, liens sur divers guides fiscaux, calcul de l’impôt à payer,
-  de bénéficier d’une assistance technique sous toutes ses formes : "chat" en ligne, courriels, "hot line" téléphonique,
-  de recevoir instantanément un accusé de réception numéroté et horodaté du dépôt de sa déclaration.

Un système souple

Il est possible :
-  de remplir en ligne en une seule fois sa déclaration et ses éventuelles annexes
-  d’interrompre la saisie et la reprendre à tout moment pendant 15 jours sans perdre le bénéfice des éléments saisis
-  de préparer sa déclaration intégralement hors ligne, la connexion n’étant nécessaire qu’au moment de la signature électronique
-  de rectifier - en cas d’erreur ou d’omission - à tout moment sa déclaration ’accéder au service 24h/24, 7 jours sur 7.

Un système sécurisé

La déclaration et toutes ses annexes peuvent être remplies et envoyées immédiatement après obtention, sur le site, d’un certificat électronique personnel délivré gratuitement après authentification. Le certificat permet à l’usager de s’identifier et de s’authentifier à chaque connexion et de signer électroniquement ses transmissions à tout moment. Il permet de placer les échanges dématérialisés de données sous un niveau de sécurité comparable à celui qui prévaut dans les échanges " papier " (par exemple : présentation d’une pièce d’identité, apposition d’une signature, etc...). Le certificat permet ainsi à l’usager de ne pas avoir à ressaisir systématiquement, lors de ses connexions ultérieures, les éléments qui lui ont permis de s’authentifier, lorsqu’il souhaite accéder aux services en ligne.

L’authentification de l’usager s’effectue lors de sa première connexion à partir des éléments d’identification suivants : d’une part le n° de télédéclarant et le n° fiscal personnel figurant en bas de la déclaration des revenus de l’année, d’autre part le revenu fiscal de référence indiqué à la fin de l’avis d’impôt sur le revenu reçu en général l’année précédente. Après vérification de ces éléments, un certificat électronique est délivré en ligne gratuitement dans un délai compris entre 10 et 20 secondes après l’authentification. Celui-ci est valable 3 ans. En cas de perte ou de destruction, le certificat doit être révoqué. Un nouveau certificat doit alors être demandé. La confidentialité des données est également assurée par un cryptage des échanges.




 Jeudi 28 août : le portail MINEFI collectivités locales : 


L’adresse du portail : www.colloc.minefi.gouv.fr

Objet du portail :

-   rassembler toute la production du MINEFI (décrets, circulaires, instructions, rapports, études, statistiques, etc.) intéressant directement les gestionnaires de collectivités locales (élus et fonctionnaires) ;
-   classer cette documentation de façon thématique, au sein de quatre grandes rubriques (finances locales, gestion locale, intercommunalité et marchés publics), indépendamment de la direction du MINEFI à l’origine de sa production (direction générale de la Comptabilité publique, direction générale des Impôts, INSEE, etc.) ;
-   assurer un accès lisible à l’internaute, par des titres clairs, des chapôs de présentation des documents, des définitions en marge, etc. ;
-   répondre aux questions techniques des internautes qui relèvent des compétences du MINEFI (questions relatives à la fiscalité locale, à la comptabilité locale, à l’assujettissement de certains services publics locaux à la TVA, etc.).

Outil associé : La Lettre d’information MINEFI COLLECTIVITES LOCALES

-   une lettre électronique envoyée directement dans la messagerie des abonnés (abonnement gratuit sur demande) ;
-   objet de la Lettre d’information : assurer une information régulière des gestionnaires locaux sur l’actualité du MINEFI et des finances locales (notamment sur les réformes en cours : décentralisation, code des marchés publics, etc.), au moyen d’articles et de brèves ;
-   périodicité : mensuelle (complétée de numéros spéciaux quand l’actualité l’exige, et d’une alerte hebdomadaire sur les mises en ligne les plus récentes).

Statistiques au 1er juillet 2003 :
-   75.000 visites par mois
-   5.000 abonnés à la Lettre d’information
-   une centaine de questions d’internautes traitées par mois

Le portail MINEFI collectivités locales sera présenté sur le stand Administration Électronique le jeudi 28 août à 9h30.




 Mardi 26 août : la mission pour l’économie numérique (MEN) du MinEFI : 


La mission pour l’économie numérique est créée pour cinq ans et est rattachée au ministre de l’Economie, des Finances et de l’Industrie. Elle est chargée de favoriser le développement de l’économie numérique en assurant la coordination des travaux conduits à cet effet au niveau du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie et en animant une réflexion prospective sur le développement et l’impact de l’économie numérique.

Elle assure un rôle de concertation entre les acteurs du secteur privé et du secteur public concernés par l’économie numérique, mesure les progrès accomplis par la France en ce domaine et conduit ou soutient des actions de communication en faveur de la diffusion la plus large de l’économie numérique.

Elle contribue aux travaux interministériels sur l’adaptation du cadre juridique applicable à l’économie numérique et, dans son domaine, à la mise en œuvre du programme d’action gouvernemental pour la société de l’information.

Elle contribue à la préparation de la position française pour les négociations multilatérales, communautaires et bilatérales sur l’économie numérique. Elle peut recevoir mandat pour participer aux rencontres internationales dans ce domaine.

La MEN sera présentée sur le stand Administration Électronique le mardi 26 août de 10h à 11h.

En savoir plus :

Présentation du site

Présentation du tableau de bord de l’économie numérique

Présentations des revues de web

Présentations des travaux du groupe sur la dématérialisation des achats




02. Lundi 25 août : les téléservices net-entreprises.fr du GIP-MDS

 Lundi 25 août : les téléservices net-entreprises.fr du GIP-MDS : 


Le GIP - MDS (Groupement d’Intérêt Public - Modernisations des Déclarations Sociales) présente son site www.net-entreprises.fr, qui est un service gratuit proposé aux entreprises pour leur permettre d’effectuer, par Internet, leurs déclarations aux organismes de protections sociales.

Net-entreprises regroupe 15 organismes nationaux ou fédérations du monde de la protection sociale. Ils ont constitué avec le MEDEF, la CGPME, l’UPA et la FNSEA un groupement d’intérêt public, le GIP - MDS. Les services offerts par net-entreprises : les déclarations, le téléréglement, des outils de simulation de cotisations de salariés, des informations.

Le GIP-MDS présentera son site sur le stand Administration Électronique le lundi 25 août à 17h.



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